Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brocelle
Madame Odile Deguercy

Numéro de dépôt :
4535346
Date de dépôt :
19/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2029
Brocelle de Odile Deguercy

Présentation de la marque Brocelle

Déposée par voie électronique le 19 mars 2019 par madame Odile Deguercy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brocelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est madame Odile Deguercy domicilié(e) 181 boulevard Pasteur - 94360 - Bry-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Odile Deguercy domicilié(e) 181 boulevard Pasteur - 94360 - Bry-sur-Marne - France.

La marque Brocelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brocelle arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.


Madame Odile Deguercy - 181 boulevard Pasteur - 94360 - Bry-sur-Marne - France


Madame Odile Deguercy - 181 boulevard Pasteur - 94360 - Bry-sur-Marne - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Boîtes décorées, porte-clefs, badges, breloques et bijoux fantaisie, bibelots, statuettes et figurines ;

Boîtes, cadres et bibelots en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ;

Boîtes, statuettes, figurines et bibelots, ustensiles de toilette, de ménage, de cuisine, vaisselle, en bois, terre, faïence ou verre.