Marque enregistrée - Marque en vigueur

TURQUOISE BAY
ODEVIE, SAS

Numéro de dépôt :
4188985
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2025

Présentation de la marque TURQUOISE BAY

Déposée par voie électronique le 15 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ODEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TURQUOISE BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ODEVIE domicilié(e) 12 rue robinière - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 831 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODEVIE, M. Stephane AUSSEL domicilié(e) 12 rue robinière - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France.

La marque TURQUOISE BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURQUOISE BAY arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

ODEVIE a également déposé les autres marques suivantes : GENEROUS , VAL ROYAL , BEACH HUT , TIERRA MADRE , ANTIDOTI , NEVA , YELLOW SNAKE , GENEROUS GIN , PRISME , CORTOISIE


ODEVIE, SAS - 12 rue robinière - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France - SIREN 524831294


ODEVIE, M. Stephane AUSSEL - 12 rue robinière - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.