Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Immobilier Sarladais
ODEND'HAL Christian

Numéro de dépôt :
3092581
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2011

Présentation de la marque Immobilier Sarladais

Déposée le 30 mars 2001 par ODEND'HAL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Immobilier Sarladais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est ODEND'HAL Christian, domicilié(e) Route du Chateau de la Roque, agissant au nom et pour le compte de la Société "Immobilier Sarladais, en cours de formation, 24220 Saint-Cyprien - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Christian ODEND'HAL - France.

La marque Immobilier Sarladais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Immobilier Sarladais est expirée depuis le 30 mars 2011.


ODEND'HAL Christian - Route du Chateau de la Roque, agissant au nom et pour le compte de la Société "Immobilier Sarladais, en cours de formation, 24220 Saint-Cyprien - France


Mr Christian ODEND'HAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

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