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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCP REPARTITION
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SOLUSOFT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLUSOFT
OCP REPARTITION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1573860
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2030

Présentation de la marque SOLUSOFT

Déposée le 5 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCP REPARTITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCP REPARTITION domicilié(e) 2 rue Galien, 93400 SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 698 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France.

La marque SOLUSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 16 28 35 37 38 40 42 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLUSOFT arrivera à expiration en date du 5 février 2030.

OCP REPARTITION a également déposé les autres marques suivantes : "LES COULEURS DE LA SANTE" , LOGOSTAR , SELECTIV , COLIPASS , OCP FORMATION , MARQUE CONSEIL PRENEZ LA MESURE ! , VIRTUOSE , CPM , PHAR MAG , MARQUE CONSEIL AUX PETITS VOISINS !


OCP REPARTITION, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Galien, 93400 SAINT OUEN - France - SIREN 388698201


CABINET GERMAIN & MAUREAU, - 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2163729 - Publication au BOPI 2000-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 12 août 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°55425 - Publication au BOPI 1991-08-12

Inscription le 28 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160328 - Publication au BOPI 1993-06-28

Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160329 - Publication au BOPI 1993-06-28

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429258 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Renouvellement avec limitation le 24 février 2020 n°2740622 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-02-24

Inscription le 16 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795352 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés;

Cartes à jouer;

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire de matériel de bureau;

Prospection, forages;

Agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, transmission de messages, télégrammes;

Imprimerie,;

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie (pas pour la construction), , essais de matériaux, laboratoires, location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs, programmation pour ordinateurs;

Hôtellerie, maisons de repos et de convalescence, pouponnières, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs,;

Salons de beauté, de coiffure;

Pompes funèbres, fours crématoires,.