Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: OCEAN PACIFIC SUNWEAR, LTD., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.):

Numéro de dépôt :
1438434
Date de dépôt :
03/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1997
Marque figurative de OCEAN PACIFIC SUNWEAR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 décembre 1987 par la société OCEAN PACIFIC SUNWEAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société OCEAN PACIFIC SUNWEAR domicilié(e) 2701 Dow Avenue, TUSTIN, Etat de Californie 92680, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438434.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 décembre 1997.

OCEAN PACIFIC SUNWEAR a également déposé les autres marques suivantes : OCEAN PACIFIC , OP , NEWPORT BLUE , HL , OP , HYDROLIGHT


Société dite: OCEAN PACIFIC SUNWEAR, LTD., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.): - 2701 Dow Avenue, TUSTIN, Etat de Californie 92680, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 25 mars 1994 - Transmission de propriété n°170798 - Publication au BOPI 1994-03-25

Inscription le 17 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53646 - Publication au BOPI 1991-05-17

Vêtements particulièrement maillots de bains et chemises.