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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEA SMART BUILDING
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URATE UTILISATION RATIONNELLE DE L'ENERGIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

URATE UTILISATION RATIONNELLE DE L'ENERGIE
OCEA SMART BUILDING, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3778030
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2030
URATE UTILISATION RATIONNELLE DE L\'ENERGIE de OCEA SMART BUILDING

Présentation de la marque URATE UTILISATION RATIONNELLE DE L'ENERGIE

Déposée le 28 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEA SMART BUILDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « URATE UTILISATION RATIONNELLE DE L'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEA SMART BUILDING domicilié(e) 1 place Victor Hugo, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 049 696 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

La marque URATE UTILISATION RATIONNELLE DE L'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque URATE UTILISATION RATIONNELLE DE L'ENERGIE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2030.

OCEA SMART BUILDING a également déposé les autres marques suivantes : Caloriest , OCEA Smart Building , Ocea , O'Zen


OCEA SMART BUILDING, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 place Victor Hugo, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 410049696


S.A.FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 29 octobre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°799771 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-29

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761860 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12

Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité supports d'enregistrements mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau autocommuté des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau, le gaz et l'électricité en vue d'assurer leur distribution ;

Services d'installations, d'entretien et de maintenance des appareils de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, du gaz ou de l'électricité ;

Location d'appareils de communication pour transmettre les mesures et les enregistrements des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution ;

Services de distribution d'eau, de gaz et d'électricité ;

Mesures et contrôle des fluides tels que eau, gaz et électricité en vue d'assurer leur distribution, (travaux d'ingénieurs).