Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUR EFFORT
Numéro de dépôt :
1708276
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
20/11/2001
Présentation de la marque SUR EFFORT
Déposée le 20 novembre 1991 par monsieur OBOUCH KHALIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « SUR EFFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUR EFFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR EFFORT est expirée depuis le 20 novembre 2001.
OBOUCH KHALIFA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17