Accueil marques.expert
/
Marques déposées par OBOUCH Khalifa
/
CARRE DE COEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARRE DE COEUR
OBOUCH Khalifa

Numéro de dépôt :
96635256
Date de dépôt :
17/07/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CARRE DE COEUR

Déposée le 17 juillet 1996 par OBOUCH Khalifa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARRE DE COEUR »

Le déposant est OBOUCH Khalifa, domicilié(e) 7 Rue de l'Egalité, 90000 BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Images et Stratégie - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

OBOUCH Khalifa a également déposé les autres marques suivantes : Un Amour de Chien ! , OK WIEW SPORT , UNDER SEA FASHION , AUX QUATRE COINS DU JARDIN , FOUR WINDS , OBOUSH COMPANY , techno bear , CFW CHIC FINE WEAR , 4 X 4 , OBOUSH COMPANY


OBOUCH Khalifa - 7 Rue de l'Egalité, 90000 BELFORT - France


Images et Stratégie - France


Inscription le 10 février 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°271939 - Publication au BOPI 1999-02-10

Inscription le 16 septembre 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°242842 - Publication au BOPI 1997-09-16

Inscription le 3 juillet 1997 - Rejet total n°239646 - Publication au BOPI 1997-07-03

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Vêtements-Chaussures-Chapellerie