Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cow Notes
OBIONE, SAS

Numéro de dépôt :
4004224
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2023
Cow Notes de OBIONE

Présentation de la marque Cow Notes

Déposée par voie électronique le 13 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OBIONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cow Notes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OBIONE domicilié(e) LA VALETTE - 69220 - CHARENTAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 328 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque Cow Notes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cow Notes est expirée depuis le 13 mai 2023.

OBIONE a également déposé les autres marques suivantes : OBIONE , Happy Vétos , HAPPY WITH ME , MILK EFFECT , UROCLINE , OBIONEKK , Ne laissons pas les carences prendre de l'importance , Happy Cows , Happy Farmers , VETEXPERT


OBIONE, SAS - LA VALETTE - 69220 - CHARENTAY - France - SIREN 508328275


Cabinet GUIU - JurisPatent, - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 5 novembre 2018 - Changement d'adresse n°737330 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Inscription le 22 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795708 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-22

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de médecine alternative.