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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OBERTHUR TECHNOLOGIES
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DIAPHAN by Oberthur Technologies
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIAPHAN by Oberthur Technologies
OBERTHUR TECHNOLOGIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3686549
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2019
DIAPHAN by Oberthur Technologies de OBERTHUR TECHNOLOGIES

Présentation de la marque DIAPHAN by Oberthur Technologies

Déposée le 26 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) OBERTHUR TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAPHAN by Oberthur Technologies »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OBERTHUR TECHNOLOGIES domicilié(e) 50 Quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 709 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPHAN by Oberthur Technologies est expirée depuis le 26 octobre 2019.

OBERTHUR TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : GUARDIALYS , Pop by Oberthur Technologies , OBERTHUR TECHNOLOGIES , IDEMIA , RIP by Oberthur Technologies , METALSEAL by Oberthur Technologies , FOIL by Oberthur Technologies , SECURICOAT by Oberthur Technologies , OBERTHUR TECHNOLOGIES , MOTION CODE


OBERTHUR TECHNOLOGIES, Société Anonyme - 50 Quai Michelet - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 340709534


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Appareils électroniques de vérification de l'authenticité de cartes, badges, passeports, visas, permis de conduire, pièces d'identité ou d'identification, détecteurs électroniques de billets de banques ou titres d'accès ; appareils et instruments pour l'authentification des billets (de banque ou titres d'accès), de titres de paiement. Cartes et badges magnétiques ou électroniques, cartes de crédit, de paiement ou télépaiement à puce ou magnétiques, passeports, visas, permis de conduire, pièces d'identité ou d'identification électroniques, tous munis d'une sécurité graphique pour lutter contre la reproduction non autorisée, la falsification, la contrefaçon.

Papier, produits de l'imprimerie ; imprimés ; imprimés qui par la composition de leur papier, de leur encre ou par les méthodes d'impression utilisées ont pour but de lutter contre la reproduction non autorisée, la falsification, la contrefaçon ; billets de banque ; chèques (moyens de paiement) ; chèques bancaires ; lettres chèques ; chèques cadeaux ; chèques vacances ; passeports ; visas ; cartes d'identité, tous munis d'une sécurité graphique pour lutter contre la reproduction non autorisée, la falsification, la contrefaçon.

Imprimerie ; impression de documents ou imprimés conçus pour lutter contre la reproduction non autorisée, la falsification, la contrefaçon ; photocomposition ; photogravure ; information et conseils en matières d'impression ; gravure ; information et conseil en matière de gravure.

Conception et élaboration de monnaie, titres de paiements, documents d'accès, d'identification, cartes, badges, banderoles, étiquettes ; information et conseils en matière de conception et d'élaboration de monnaie, titres de paiements, documents d'accès, d'identification, cartes, badges, banderoles, étiquettes.