Déposée le 15 septembre 1995 par OAKLEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « X METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-42 du 20 octobre 1995.
Le déposant est OAKLEY, domicilié(e) 10 Holland Irvine, Californie 92718 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André Bertrand Dominique Dupuis-Latour, Francine Wagner, Avocats à la Cour - France.
La marque X METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OAKLEY - 10 Holland Irvine, Californie 92718 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
André Bertrand Dominique Dupuis-Latour, Francine Wagner, Avocats à la Cour - France
Inscription le 6 janvier 1999 - Changement d'adresse n°269902 - Publication au BOPI 1999-01-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Lunettes protectrices, et/ou anti-ébouissantes, y compris lunettes de soleil, lunettes de vue, lunettes de travail, et leurs pièces constitutives et de rechange, y compris verres, branches, montures, nez, plaquettes, et barrettes de mousse ; étuis spécialement conçus pour lunettes protectrices et/ou anti-éblouissantes, ainsi que leurs pièces constitutives.Produits de l'imprimerie, décalcomanies, et autocollants, sacs pour l'emballage. Vêtements et vêtements de sport incluant maillots de corps à manches courtes, tricots en jersey de coton molletonné reserrés aux poignets et à la taille, corsages, chandails, maillots de sport, tricots, culottes de sport courtes, pantalons, caleçons, caleçons de sport, caleçons pour le ski, pour la course, pantalons en toile de Gênes, manteaux, gilets, vestes et vestons ; vêtements pour la natation ; chapellerie incluant visières, bonnets, casquettes; gants, ceintures, chaussettes ; sandales ; chaussures
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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