Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'CAT
O'NEILL ORGANIC (EURL)

Numéro de dépôt :
1691193
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2001
O\'CAT de O\'NEILL ORGANIC (EURL

Présentation de la marque O'CAT

Déposée le 4 septembre 1991 par O'NEILL ORGANIC (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O'CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est O'NEILL ORGANIC (EURL), domicilié(e) 11 A RUE DE STRASBOURG-PLA208, 94617 RUNGIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Ait El Aoud - France.

La marque O'CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'CAT est expirée depuis le 4 septembre 2001.

O'NEILL ORGANIC (EURL a également déposé les autres marques suivantes : O'NEILL


O'NEILL ORGANIC (EURL) - 11 A RUE DE STRASBOURG-PLA208, 94617 RUNGIS CEDEX - France


Mme Ait El Aoud - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt; litières pour chats