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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NVL
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TEVOLIA RESEAU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TEVOLIA RESEAU
NVL SAS

Numéro de dépôt :
3494779
Date de dépôt :
12/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TEVOLIA RESEAU de NVL

Présentation de la marque TEVOLIA RESEAU

Déposée le 12 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEVOLIA RESEAU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NVL domicilié(e) BP 5, ZA Les Montagnes,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 136 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NVL domicilié(e) BP 5, ZA Les Montagnes,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

NVL a également déposé les autres marques suivantes : ISIALIS , LEARN BOX , VAELIA , MVUE , VAELIA , EDEDOC , NEOSAAS , NVL , SMS GOLD , IDSaas


NVL SAS - BP 5, ZA Les Montagnes,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France - SIREN 445136674


NVL - BP 5, ZA Les Montagnes,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Rejet total n°465819 - Publication au BOPI 2007-12-17

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.