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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NVL
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EDEDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDEDOC
NVL, SARL

Numéro de dépôt :
3800277
Date de dépôt :
25/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2021
EDEDOC de NVL

Présentation de la marque EDEDOC

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NVL domicilié(e) 86 avenue Maryse Bastié ZI 3 - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 136 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NVL domicilié(e) 85 avenue Maryse Bastié ZI 3 - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France.

La marque EDEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEDOC est expirée depuis le 25 janvier 2021.

NVL a également déposé les autres marques suivantes : ISIALIS , LEARN BOX , VAELIA , TEVOLIA RESEAU , MVUE , VAELIA , NEOSAAS , NVL , SMS GOLD , IDSaas


NVL, SARL - 86 avenue Maryse Bastié ZI 3 - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France - SIREN 445136674


NVL - 85 avenue Maryse Bastié ZI 3 - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 17 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669914 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.