Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE
/
Valpiform' assurement bon sans gluten
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Valpiform' assurement bon sans gluten
NUTRITION ET SANTE, SAS

Numéro de dépôt :
3014918
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2030
Valpiform\' assurement bon sans gluten de NUTRITION ET SANTE

Présentation de la marque Valpiform' assurement bon sans gluten

Déposée le 17 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Valpiform' assurement bon sans gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, SAS, Mme RIVES France domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque Valpiform' assurement bon sans gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Valpiform' assurement bon sans gluten arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , TONI DOSE , MILICAL MODERATEUR D'APPETIT


NUTRITION ET SANTE, SAS - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France - SIREN 720801497


NUTRITION ET SANTE, SAS, Mme RIVES France - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Inscription le 26 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°524627 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-03-26

Inscription le 26 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°524628 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-03-26

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2435924 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-03-26

Inscription le 28 février 2013 - Transmission totale de propriété n°597179 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28

Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606428 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Inscription le 6 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612165 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2020 n°2741884 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-04

Substances diététiques à usage médical. Substances diététiques à base de farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.