Déposée le 9 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOFRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) ayant son siège social ZI Route de Castelnaudary, 31250 Revel (dossier no 2071919) - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2071919) - France.
La marque TOFRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET SANTE Société Anonyme - ayant son siège social ZI Route de Castelnaudary, 31250 Revel (dossier no 2071919) - France - SIREN 720801497
CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2071919) - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 1996 n°2071919 - Publication au BOPI 1996-07-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196246 - Publication au BOPI 1996-01-22
Inscription - Transmission de propriété n°23190 - Publication au BOPI
Viandes,poissons,volailles et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirops de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;Boissons de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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