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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE
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TARTIFRUIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TARTIFRUIT
NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S.

Numéro de dépôt :
99804507
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2019

Présentation de la marque TARTIFRUIT

Déposée le 23 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARTIFRUIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTIFRUIT est expirée depuis le 23 juillet 2019.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , TONI DOSE , MILICAL MODERATEUR D'APPETIT


NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S. - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France - SIREN 720801497


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408411 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-26

Substances diététiques à usage médical à base de fruits, aliments pour bébés à base de fruits. Fruits conservés séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes à base de fruits ; conserves de fruits. Préparations faites de céréales et de fruits, pâtisserie à base de fruits, biscuits à base de fruits.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.