Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SODES
NUTRITION ET SANTE société anonyme

Numéro de dépôt :
1236940
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2013

Présentation de la marque SODES

Déposée le 27 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL,France (dossier no 2242728) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2242728) - 75116 - France.

La marque SODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SODES est expirée depuis le 27 mai 2013.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , TONI DOSE , MILICAL MODERATEUR D'APPETIT


NUTRITION ET SANTE société anonyme - Route de Castelnaudary,31250 REVEL,France (dossier no 2242728) - 31250 - France - SIREN 720801497


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2242728) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2003 n°2242728 - Publication au BOPI 2003-05-21

Renouvellement sans limitation n°2017182 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Produits pharmaceutiques et hygiéniques : produits diététiques pour enfants et malades.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.