Déposée le 28 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY),
la marque française « RIZ'AL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) route de Castelnaudary 31250 REVEL (dossier no 2093856) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle et Bardou domicilié(e) BP 4127 31030 TOULOUSE cedex 4 (dossier no 2093856) - France.
La marque RIZ'AL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET SANTE SA - route de Castelnaudary 31250 REVEL (dossier no 2093856) - France
Cabinet Morelle et Bardou - BP 4127 31030 TOULOUSE cedex 4 (dossier no 2093856) - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-13
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1997 n°2093856 - Publication au BOPI 1997-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 17 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240125 - Publication au BOPI 1997-07-17
Inscription le 17 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240124 - Publication au BOPI 1997-07-17
Inscription le 17 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°240123 - Publication au BOPI 1997-07-17
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;produits laitiers huiles et graisses comestibles, conserves.cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices.Produits agricoles, fruits et légumes frais.Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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