Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRINTEMPS de la DIETETIQUE Faites une fleur à votre corps
NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3216726
Date de dépôt :
24/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
24/03/2013
LE PRINTEMPS de la DIETETIQUE Faites une fleur à votre corps de NUTRITION ET SANTE

Présentation de la marque LE PRINTEMPS de la DIETETIQUE Faites une fleur à votre corps

Déposée le 24 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LE PRINTEMPS de la DIETETIQUE Faites une fleur à votre corps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) ayant son siège social Route de Castelnaudary - 31250 - Revel - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53 - 31527 - RAMONVILLE - France.

La marque LE PRINTEMPS de la DIETETIQUE Faites une fleur à votre corps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRINTEMPS de la DIETETIQUE Faites une fleur à votre corps est expirée depuis le 24 mars 2013.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , MEMOFORM , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , PROVITA , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE


NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme - ayant son siège social Route de Castelnaudary - 31250 - Revel - France - SIREN 720801497


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53 - 31527 - RAMONVILLE - France


Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Aliments diététiques et suppléments nutritifs, non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à base de viande, poisson, volaille ; aliments diététiques et suppléments nutritifs, non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à base de fruits, légumes conservés, séchés et cuits ; soupes, préparations pour faires du potage, ces produits étant diététiques et non à usage médical ; gelées, confitures, compotes diététiques non à usage médical ; produits laitiers et substituts de repas à base de produits lactés, diététiques et non à usage médical ; huiles et graisses comestibles diététiques et non à usage médical. Aliments diététiques et suppléments nutritifs (à l'exception des boissons) , non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à base de café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou ou de miel ; boissons diététiques, non à usage médical, à bases de café, thé, cacao et chocolat ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant diététiques, non à usage médical ; levures diététiques non à usage médical ; sauces (à l'exception des sauces à salade) , diététiques et non à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.