Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIMBATE
NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99806520
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque KIMBATE

Déposée le 4 août 1999 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIMBATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) ayant son siège social Route de Castelnaudary, 31250 Revel - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque KIMBATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIMBATE est expirée depuis le 4 août 2009.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , MEMOFORM , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , PROVITA , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE


NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme - ayant son siège social Route de Castelnaudary, 31250 Revel - France - SIREN 720801497


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, infusions médicinales, thé médicinal, tisanes. Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.