Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Gerblé CARRÉS DE BLÉ
NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S.

Numéro de dépôt :
99823931
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2019

Présentation de la marque Gerblé CARRÉS DE BLÉ

Déposée le 19 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Gerblé CARRÉS DE BLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque Gerblé CARRÉS DE BLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gerblé CARRÉS DE BLÉ est expirée depuis le 19 novembre 2019.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , MEMOFORM , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , PROVITA , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE


NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S. - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France - SIREN 720801497


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2009 n°2422355 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Substances diététiques à usage médical à base de blé, aliments pour bébés à base de blé. Plats préparés à base de légumes et de blé, plats préparés à base de fruits et de blé ; gelées, compotes et confitures additionnées de blé ; blé conservé, séché et cuit ; produits diététiques et suppléments nutritifs à base de blé, non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à l'exception des boissons diététiques non à usage médical. Préparations faites de céréales, pâtisserie et biscuits à base de blé ; farines de blé ; pâtes alimentaires à base de blé ; produits diététiques et suppléments nutritifs à base de blé, non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à l'exception des boissons diététiques non à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.