Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERATION DIETETIQUE
NUTRITION ET SANTE SA

Numéro de dépôt :
3203551
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
10/01/2013
GENERATION DIETETIQUE de NUTRITION ET SANTE

Présentation de la marque GENERATION DIETETIQUE

Déposée le 10 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « GENERATION DIETETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) ayant son siège social Route de castelnaudary,31520 REVEL - 31520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU domicilié(e) BP 53,31520 RAMONVILLE ST AGNE - 31520 - France.

La marque GENERATION DIETETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATION DIETETIQUE est expirée depuis le 10 janvier 2013.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , MEMOFORM , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , PROVITA , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , CEREAL


NUTRITION ET SANTE SA - ayant son siège social Route de castelnaudary,31520 REVEL - 31520 - France - SIREN 720801497


CABINET MORELLE ET BARDOU - BP 53,31520 RAMONVILLE ST AGNE - 31520 - France


Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Aliments et substances diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical pour bébé. Papiers, cartons et produits de l'imprimerie particulièrement affiches, albums, journeaux, livres, magazines, manuels, revues. Services de publicité et de promotion des ventes, distribution de prospectus et d'échantillons, services d'abonnement à des journeaux pour des tiers, informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, recueil de données dans un fichier central, organisationn d'expositions à but commercial et/ou publicitaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).