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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE
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FOSFOVIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOSFOVIT
NUTRITION ET SANTE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95595186
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2015

Présentation de la marque FOSFOVIT

Déposée le 30 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOSFOVIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2292999) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2292999) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOSFOVIT est expirée depuis le 30 octobre 2015.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , TONI DOSE , MILICAL MODERATEUR D'APPETIT


NUTRITION ET SANTE société par actions simplifiée - Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2292999) - 31250 - France - SIREN 720801497


APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2292999) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2292999 - Publication au BOPI 2005-07-08

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.