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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE
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DULCIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DULCIA
NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1524302
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque DULCIA

Déposée le 8 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « DULCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary, 31250 Revel (dossier no 2139025) - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2139025) - France.

La marque DULCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DULCIA est expirée depuis le 8 mars 2009.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , TONI DOSE , MILICAL MODERATEUR D'APPETIT


NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme - Route de Castelnaudary, 31250 Revel (dossier no 2139025) - France - SIREN 720801497


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2139025) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 1999 n°2139025 - Publication au BOPI 1999-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures, produits laitiers, conserves.cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop démélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices.Produits agricoles, fruits et légumes frais.Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.