Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE
/
CROUSTISSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTISSON
NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1510457
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2009

Présentation de la marque CROUSTISSON

Déposée le 24 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) ayant son siège social Route de Castelnaudary, 31250 Revel (dossier no 2135637) - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2135637) - France.

La marque CROUSTISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTISSON est expirée depuis le 24 janvier 2009.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , TONI DOSE , MILICAL MODERATEUR D'APPETIT


NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme - ayant son siège social Route de Castelnaudary, 31250 Revel (dossier no 2135637) - France - SIREN 720801497


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2135637) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1999 n°2135637 - Publication au BOPI 1999-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Substances diététiques à usage médical, à savoir: galettes au miel à base de son.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.