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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE
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CROUSTIGERME
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROUSTIGERME
NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S.

Numéro de dépôt :
1550754
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
17/07/2019

Présentation de la marque CROUSTIGERME

Déposée le 17 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « CROUSTIGERME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUSTIGERME est expirée depuis le 17 juillet 2019.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , TONI DOSE , MILICAL MODERATEUR D'APPETIT


NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S. - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France - SIREN 720801497


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1999 n°2149361 - Publication au BOPI 1999-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Renouvellement avec limitation le 26 mai 2009 n°2408410 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-05-26

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.