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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE
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CHOCOFIBRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOFIBRES
NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S.

Numéro de dépôt :
1605677
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
06/10/2019

Présentation de la marque CHOCOFIBRES

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « CHOCOFIBRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCOFIBRES est expirée depuis le 6 octobre 2019.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , TONI DOSE , MILICAL MODERATEUR D'APPETIT


NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S. - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France - SIREN 720801497


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1999 n°2154221 - Publication au BOPI 1999-10-01

Inscription le 1 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286404 - Publication au BOPI 1999-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421591 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27

Chocolat à base de fibres alimentaires