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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE
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CEREAL CEREAL...LEMENT BON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEREAL CEREAL...LEMENT BON
NUTRITION ET SANTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93479150
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2013

Présentation de la marque CEREAL CEREAL...LEMENT BON

Déposée le 2 août 1993 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEREAL CEREAL...LEMENT BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL,France (dossier no 2247449) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2247449) - 75116 - France.

La marque CEREAL CEREAL...LEMENT BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEREAL CEREAL...LEMENT BON est expirée depuis le 1 août 2013.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , TONI DOSE , MILICAL MODERATEUR D'APPETIT


NUTRITION ET SANTE, société anonyme - Route de Castelnaudary,31250 REVEL,France (dossier no 2247449) - 31250 - France - SIREN 720801497


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2247449) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 31 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374967 - Publication au BOPI 2003-07-31

Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247449 - Publication au BOPI 2003-08-01

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques à usage médical, aliments pour bébé, tous ces produits comprenant des céréales.Gelées, confitures, produits laitiers, huiles et graisses comestibles à base de céréales, conserves, produits diététiques à usage non médical, tous ces produits comprenant des céréales.Farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, levure et poudre pour faire lever à base de céréales, produits diététiques à usage non médical, tous ces produits comprenant des céréales.Céréales; produits diététiques à usage non médical à base de céréales.Boissons non alcooliques et boissons diététiques à usage non médical, à base de céréales

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.