Déposée le 5 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY),
la marque française « CEREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary,
Route de Castelnaudary,
31250 REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme RIVES France domicilié(e) Route de Castelnaudary,
31250 REVEL - France.
La marque CEREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET SANTE, SAS - Route de Castelnaudary,
Route de Castelnaudary,
31250 REVEL - France - SIREN 720801497
Mme RIVES France - Route de Castelnaudary,
31250 REVEL - France
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2175730 - Publication au BOPI 2000-06-16
Inscription le 18 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202608 - Publication au BOPI 1996-06-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Inscription le 18 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202609 - Publication au BOPI 1996-06-18
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2010 n°2452350 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2020 n°2763528 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-30
Produits alimentaires, de régime, de diététique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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