Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOSOY
NUTRITION ET SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1509502
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2027
BIOSOY de NUTRITION ET SANTE

Présentation de la marque BIOSOY

Déposée le 13 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, M. HOURQUET Laurent, Service juridique domicilié(e) Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France.

La marque BIOSOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOSOY arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , TONI DOSE , MILICAL MODERATEUR D'APPETIT


NUTRITION ET SANTE, Société par actions simplifiée - Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France


NUTRITION ET SANTE, M. HOURQUET Laurent, Service juridique - Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France


Renouvellement sans limitation n°2101202 - Publication au BOPI 1997-51

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2007 n°2344183 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 24 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°244782 - Publication au BOPI 1997-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Inscription le 24 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244783 - Publication au BOPI 1997-10-24

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2017 n°2655656 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-25

Produits alimentaires biologiques à base de soja issu de culture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.