Marque expirée - Marque en non vigueur

MILISUCRE
NUTRITION ET SANTE S.A.S. S.A.S.

Numéro de dépôt :
1454352
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2018

Présentation de la marque MILISUCRE

Déposée le 14 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE S.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILISUCRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE S.A.S domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2358791) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE S.A.S. Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2358791) - 31250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MILISUCRE est expirée depuis le 14 mars 2018.

NUTRITION ET SANTE S.A.S a également déposé les autres marques suivantes : NERGISPORT , MILISEL , SOYAFIDUS


NUTRITION ET SANTE S.A.S. S.A.S. - Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2358791) - 31250 - France - SIREN 720801497


NUTRITION ET SANTE S.A.S. Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2358791) - 31250 - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2007 n°2358791 - Publication au BOPI 2007-12-24

Renouvellement sans limitation n°2109338 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Inscription le 16 février 1998 - Changement de dénomination n°249774 - Publication au BOPI 1998-02-16

Produits pharmaceutiques et produits diététiques.