Marque enregistrée - Marque en vigueur

recettes d'ailleurs
NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG

Numéro de dépôt :
3836585
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/06/2021
recettes d\'ailleurs de NUTRINAT AG

Présentation de la marque recettes d'ailleurs

Déposée le 6 juin 2011 par NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « recettes d'ailleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque recettes d'ailleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque recettes d'ailleurs arrivera à expiration en date du 6 juin 2021.


NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Tofu, préparations à base de tofu, jus de soja (succédané du lait), préparations à base de légumes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Céréales, préparations à base de céréales. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.