Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Recette Minute
NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG

Numéro de dépôt :
3850584
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/08/2021
Recette Minute de NUTRINAT AG

Présentation de la marque Recette Minute

Déposée le 2 août 2011 par NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Recette Minute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque Recette Minute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Recette Minute est expirée depuis le 2 août 2021.


NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758568 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12

Tofu, préparations à base de tofu, jus de soja (succédanés du lait), préparations à base de légumes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.