Marque enregistrée - Marque en vigueur

Laissez le bio vous surprendre
NUTRINAT AG, c/o Engel Copera AG

Numéro de dépôt :
3788981
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/12/2020
Laissez le bio vous surprendre de NUTRINAT AG

Présentation de la marque Laissez le bio vous surprendre

Déposée le 9 décembre 2010 par NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Laissez le bio vous surprendre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est NUTRINAT AG, c/o Engel Copera AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, SAS, Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque Laissez le bio vous surprendre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Laissez le bio vous surprendre arrivera à expiration en date du 9 décembre 2020.


NUTRINAT AG, c/o Engel Copera AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, SAS, Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Substances diététiques non à usage médical, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus.

Confitures, compotes, beurre de cacao, jus de soja (succédanés du lait), crèmes dessert, potages, galette à base de soja, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus.

Thé, cacao, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, en-cas à base de céréales, biscuits, biscottes, pain, galettes de riz, confiserie, galette à base de céréales et épices, jus de riz, jus d'avoine, sauces (condiments), tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus.

Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), d'annonces publicitaires, publicité télévisée, radiophonie (publicité radiophonique) pour des produits étant issus d'une production biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus.