Marque enregistrée - Marque en vigueur

Céréal
NUTRINAT AG

Numéro de dépôt :
4429988
Date de dépôt :
19/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2028
Céréal de NUTRINAT AG

Présentation de la marque Céréal

Déposée par voie électronique le 19 février 2018 par NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Céréal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est NUTRINAT AG domicilié(e) c/o Engel Copera AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 - Bern-Liebefeld - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, Monsieur LAURENT HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - Revel - France.

La marque Céréal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Céréal arrivera à expiration en date du 19 février 2028.

NUTRINAT AG a également déposé les autres marques suivantes : RÉGIMINCEUR , COLEST CONTROL , BIO EXPRESS , OKARA , recettes d'ailleurs , Bio d'ici , Gerblé , GO REPAS MINCEUR , MINCIFLORINE , BOLDOFLORYL


NUTRINAT AG - c/o Engel Copera AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 - Bern-Liebefeld - Suisse


NUTRITION ET SANTE, Monsieur LAURENT HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - Revel - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758568 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12

Succédanés de produits laitiers ; jus de soja ; desserts composés majoritairement de soja ; tofu ; crème liquide à base de soja ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; succédanés de viande ; préparations majoritairement composées de légumes ou de légumineuses ou de succédanés de viande ou de succédanés de produits laitiers ; soupes précuites ; mélanges pour faire des soupes ; salades de légumes ; salades de légumineuses ; légumes conservés, séchés ou cuits ; légumineuses conservées, séchées ou cuites ;

Préparations faites de céréales ; préparations majoritairement composées de céréales et comprenant également du tofu et/ou des légumes ; biscuits ; gâteaux ; pain ; sauces ; pâtes alimentaires ; biscottes ; chocolat ; pain d’épices ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; tartes ; polenta ;

Boissons non alcooliques à base de soja ; préparations pour faire des boissons ; jus de céréales ; jus végétaux ; jus de fruits.