Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUILLET
NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG

Numéro de dépôt :
3839939
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/06/2021
BOUILLET de NUTRINAT AG

Présentation de la marque BOUILLET

Déposée le 20 juin 2011 par NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque BOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUILLET arrivera à expiration en date du 20 juin 2021.


NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 29 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700922 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-05-29

Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires et notamment, comprimés, gélules, lécithine à usage alimentaire.

Edulcorants naturels, farine et préparations faites de céréales, de protéines, glucose à usage alimentaire.

Eau, boissons non alcooliques et autres préparations pour faire des boissons.