Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biosoy instant'
NUTRINAT AG, c/o Engel Copera AG

Numéro de dépôt :
3779833
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/11/2020
Biosoy instant\' de NUTRINAT AG

Présentation de la marque Biosoy instant'

Déposée le 5 novembre 2010 par NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Biosoy instant' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est NUTRINAT AG, c/o Engel Copera AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, SAS, Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque Biosoy instant' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biosoy instant' arrivera à expiration en date du 5 novembre 2020.


NUTRINAT AG, c/o Engel Copera AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, SAS, Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Lait de soja (succédanés du lait) issu d'une production biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour faire des boissons à base de soja issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.