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Marques déposées par NUTRINAT AG
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Bio Gourmet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio Gourmet
NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG

Numéro de dépôt :
3880370
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/12/2021
Bio Gourmet de NUTRINAT AG

Présentation de la marque Bio Gourmet

Déposée le 9 décembre 2011 par NUTRINAT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Bio Gourmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque Bio Gourmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Gourmet est expirée depuis le 9 décembre 2021.

NUTRINAT AG a également déposé les autres marques suivantes : RÉGIMINCEUR , COLEST CONTROL , BIO EXPRESS , OKARA , recettes d'ailleurs , Bio d'ici , Gerblé , GO REPAS MINCEUR , MINCIFLORINE , BOLDOFLORYL


NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758568 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12

Tofu ; préparations à base de tofu, de légumes ; plats préparés à base de tofu, de légumes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; légumineuses. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Céréales préparées pour l'alimentation humaine ; préparations à base de céréales ; plats préparés à base de céréales. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Céréales ; mélanges de céréales ; préparations à base d'algues pour l'alimentation humaine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.