NUTRINAT AG, Société anonyme de droit suisse, c/o Engel Copera AG
Numéro de dépôt :
3573100
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/04/2028
Présentation de la marque Bienfaits de …
Déposée le 30 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) NUTRINAT AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Bienfaits de … » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-23 du 6 juin 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRINAT AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN LIEBEFELD - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, M. HOURQUET Laurent, Service juridique domicilié(e) Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France.
La marque Bienfaits de … a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRINAT AG, Société anonyme de droit suisse, c/o Engel Copera AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 - BERN LIEBEFELD - Suisse
NUTRITION ET SANTE, M. HOURQUET Laurent, Service juridique - Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23
Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination n°548621 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672522 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-02-14
Inscription le 12 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758568 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-12
Substances diététiques à usage médical. ; Lait de soja (succédanés du lait). ; Jus d'avoine, de quinoa, d'épeautre, de riz. Jus de noisette. Boissons non alcooliques, boissons végétales, lait d'amande
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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