Déposée le 8 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNNY Child » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-52 du 24 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIBIO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 80600 - DOULLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 921 814 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200/216 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France.
La marque SUNNY Child a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRIBIO, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE - 80600 - DOULLENS - France - SIREN 326921814
SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 200/216 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France
Inscription le 7 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491589 - Publication au BOPI 2009-01-07
Inscription le 7 janvier 2009 - Changement de dénomination n°491590 - Publication au BOPI 2009-01-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417672 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717978 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, laits et farines infantiles, soupes déshydratées pour bébé, boissons rafraîchissantes pour bébé, lait de croissance ; fromules thérapeutiques pour femmes enceintes ; barres diététiques ; substituts de repas à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers, laits en poudre enrichis ; huiles et graisses comestibles ; substituts à base de produits laitiers. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir ; substituts à base de céréales.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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