Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LACTOMINCE
NUTRIBIO Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98727260
Date de dépôt :
07/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2018

Présentation de la marque LACTOMINCE

Déposée le 7 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LACTOMINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIBIO domicilié(e) Zone Industrielle,80600 DOULLENS (dossier no 2371648) - 80600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 921 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2371648) - 75002 - France.

La marque LACTOMINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LACTOMINCE est expirée depuis le 7 avril 2018.

NUTRIBIO a également déposé les autres marques suivantes : ORGEOSE , SUNNY MILK , BREN'US , LERY , True Green INNOVATIVE TECHNOLOGY , NACTALIA , DYNAMILK , GRAMENOSE , PREMALTINE , LAILAC


NUTRIBIO Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle,80600 DOULLENS (dossier no 2371648) - 80600 - France - SIREN 326921814


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2371648) - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Inscription le 29 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480876 - Publication au BOPI 2008-04-29

Inscription le 29 avril 2008 - Changement de dénomination n°480877 - Publication au BOPI 2008-04-29

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2008 n°2371648 - Publication au BOPI 2008-04-29

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Produits et substances diététiques ; produits diététiques biologiques (substituts de repas, hyperprotéinés hypocaloriques, hyperprotidiques) ; produits infantiles, farines infantiles biologiques, laits infantiles biologiques ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires. Laits et produits laitiers, oeufs ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes diététiques, compotes biologiques, entremets biologiques ; huiles et graisses comestibles. Café, café biologique, chicoré biologique, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, barres biologiques, produits à base de germe de blé biologique, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiment) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons de fruits et jus de fruits ; boissons diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.