Marque expirée - Marque en non vigueur

BUTTERCUP
NUTRIBIO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99816917
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/10/2019

Présentation de la marque BUTTERCUP

Déposée le 12 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BUTTERCUP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRIBIO domicilié(e) Zone Industrielle - 80600 - DOULLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 921 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUTTERCUP est expirée depuis le 12 octobre 2019.

NUTRIBIO a également déposé les autres marques suivantes : SUNNY MILK , LERY , True Green INNOVATIVE TECHNOLOGY , NACTALIA , ORGEOSE , BREN'US , LA BARRE QUI FAIT DE CHAQUE GOURMAND UN HEROS , DYNAMILK , Nactalia BIO Engagés pour nourrir la vie , SUNNY SLIM


NUTRIBIO, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 80600 - DOULLENS - France - SIREN 326921814


NOVAGRAAF IP - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination n°497701 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418236 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usages médical aliments pour bébés. OEufs, laits et produits laitiers.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.