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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUMISMATIQUE FRANCAISE
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MOUVANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUVANCE
NUMISMATIQUE FRANCAISE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1367962
Date de dépôt :
14/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/1996

Présentation de la marque MOUVANCE

Déposée le 14 août 1986 par la Société Anonyme (SA) NUMISMATIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUMISMATIQUE FRANCAISE domicilié(e) 41, rue François 1er, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque MOUVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUVANCE est expirée depuis le 14 août 1996.

NUMISMATIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LES AUTHENTIQUES , TSARIANA , LE BAROUDEUR , LES ROYAUX , SAC CAMPUS , GEMELLA , (Marque figurative) , LES 9 MUSES , SYMBOLE D'AMOUR , LES IMPERIAUX


NUMISMATIQUE FRANCAISE, société anonyme - 41, rue François 1er, 75008 PARIS. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.