Marque expirée - Marque en non vigueur

TONISET
NUFARM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1515078
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019

Présentation de la marque TONISET

Déposée le 17 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUFARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONISET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUFARM domicilié(e) 28 boulevard Camélinat,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2393129) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 029 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUFARM SAS Virginie Bordonaro domicilié(e) 28 boulevard Camélinat,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2393129) - 92230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TONISET est expirée depuis le 17 février 2019.

NUFARM a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT , C F P I , MACC CYFOR , KORIGAN , QUATTRO , JOULES , KANGOUROU PARCOURS , GOYAV , TROLLER , NAGANO


NUFARM Société par Actions Simplifiée - 28 boulevard Camélinat,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2393129) - 92230 - France - SIREN 552029068


NUFARM SAS Virginie Bordonaro - 28 boulevard Camélinat,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2393129) - 92230 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Renouvellement avec limitation le 29 décembre 2008 n°2135092 - Publication au BOPI 2008-12-29

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2008 n°2393129 - Publication au BOPI 2008-12-29

Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement de dénomination n°490698 - Publication au BOPI 2008-12-29

Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de dénomination n°490697 - Publication au BOPI 2008-12-29

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription le 29 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°490696 - Publication au BOPI 2008-12-29

Inscription le 23 mai 1996 - Changement de dénomination n°201361 - Publication au BOPI 1996-05-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.