Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANOTEC
NUFARM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1412892
Date de dépôt :
10/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2017

Présentation de la marque GRANOTEC

Déposée le 10 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUFARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANOTEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUFARM domicilié(e) 28, boulevard Camélinat,92233 GENNEVILLIERS (dossier no 2345471) - 92233 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 029 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUFARM A l'attention de Madame BORDONARO domicilié(e) 28 boulevard Camélinat,92233 GENNEVILLIERS (dossier no 2345471) - 92233 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRANOTEC est expirée depuis le 10 juin 2017.

NUFARM a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT , C F P I , MACC CYFOR , KORIGAN , QUATTRO , JOULES , KANGOUROU PARCOURS , GOYAV , TROLLER , NAGANO


NUFARM Société par Actions Simplifiée - 28, boulevard Camélinat,92233 GENNEVILLIERS (dossier no 2345471) - 92233 - France - SIREN 552029068


NUFARM A l'attention de Madame BORDONARO - 28 boulevard Camélinat,92233 GENNEVILLIERS (dossier no 2345471) - 92233 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Renouvellement sans limitation n°2086895 - Publication au BOPI 1997-17

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345471 - Publication au BOPI 2007-06-29

Inscription le 29 juin 2007 - Changement de nature juridique n°461144 - Publication au BOPI 2007-06-29

Inscription le 29 juin 2007 - Changement de dénomination n°461143 - Publication au BOPI 2007-06-29

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription le 29 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°461141 - Publication au BOPI 2007-06-29

Inscription le 29 juin 2007 - Changement de dénomination n°461142 - Publication au BOPI 2007-06-29

Inscription le 23 mai 1996 - Changement de dénomination n°201361 - Publication au BOPI 1996-05-23

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.