Déposée le 12 mai 2004 par NTAHOBARI CLEMENT NDIZIGIYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est NTAHOBARI CLEMENT NDIZIGIYE domicilié(e) 7 ALLEE GEORGES GUYONNET,93220 GAGNY - 93220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NTAHOBARI CLEMENT domicilié(e) 7 ALLEE GEORGES GUYONNET,93220 GAGNY - 93220 - France.
La marque TERRE MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE MERE est expirée depuis le 12 mai 2014.
NTAHOBARI CLEMENT NDIZIGIYE - 7 ALLEE GEORGES GUYONNET,93220 GAGNY - 93220 - France
M. NTAHOBARI CLEMENT - 7 ALLEE GEORGES GUYONNET,93220 GAGNY - 93220 - France
Inscription le 13 février 2006 - renonciation partielle n°428256 - Publication au BOPI 2006-02-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
– joallerie, bijouterie. – cuir, sacs à main, sacs à dos. – vêtements, chaussures chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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