Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE MERE
NTAHOBARI CLEMENT NDIZIGIYE

Numéro de dépôt :
3291417
Date de dépôt :
12/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2014
TERRE MERE de NTAHOBARI CLEMENT NDIZIGIYE

Présentation de la marque TERRE MERE

Déposée le 12 mai 2004 par NTAHOBARI CLEMENT NDIZIGIYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est NTAHOBARI CLEMENT NDIZIGIYE domicilié(e) 7 ALLEE GEORGES GUYONNET,93220 GAGNY - 93220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NTAHOBARI CLEMENT domicilié(e) 7 ALLEE GEORGES GUYONNET,93220 GAGNY - 93220 - France.

La marque TERRE MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE MERE est expirée depuis le 12 mai 2014.


NTAHOBARI CLEMENT NDIZIGIYE - 7 ALLEE GEORGES GUYONNET,93220 GAGNY - 93220 - France


M. NTAHOBARI CLEMENT - 7 ALLEE GEORGES GUYONNET,93220 GAGNY - 93220 - France


Inscription le 13 février 2006 - renonciation partielle n°428256 - Publication au BOPI 2006-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

– joallerie, bijouterie. – cuir, sacs à main, sacs à dos. – vêtements, chaussures chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.