Email Solidaire
Présentation de la marque Email Solidaire
Déposée le 30 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NP6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Email Solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Email Solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Email Solidaire est expirée depuis le 30 mai 2021.
NP6 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49