Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MOUETTE-AND - SEA
Madame NOZAHIC Marie-Josée

Numéro de dépôt :
1456902
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
15/03/1998

Présentation de la marque "MOUETTE-AND - SEA

Déposée le 15 mars 1988 par madame NOZAHIC Marie-Josée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « "MOUETTE-AND - SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame NOZAHIC Marie-Josée domicilié(e) 72 ter, rue de la Providence, 29000 QUIMPER. - France.

La marque "MOUETTE-AND - SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MOUETTE-AND - SEA est expirée depuis le 15 mars 1998.


Madame NOZAHIC Marie-Josée - 72 ter, rue de la Providence, 29000 QUIMPER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Prêt-à-porter, broderie

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.