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Marques déposées par NOYEZ MICHEL
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NOISETTINES DU MEDOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOISETTINES DU MEDOC
NOYEZ MICHEL

Numéro de dépôt :
1292006
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2013
NOISETTINES DU MEDOC de NOYEZ MICHEL

Présentation de la marque NOISETTINES DU MEDOC

Déposée le 11 août 1983 par NOYEZ MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOISETTINES DU MEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOYEZ MICHEL domicilié(e) LA LANDETTE,33340 BLAIGNAN-MEDOC (dossier no 2240472) - 33340 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOYEZ MICHEL domicilié(e) 1. LA LANDETTE,33340 BLAIGNAN (dossier no 2240472) - 33340 - France.

La marque NOISETTINES DU MEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOISETTINES DU MEDOC est expirée depuis le 11 août 2013.


NOYEZ MICHEL - LA LANDETTE,33340 BLAIGNAN-MEDOC (dossier no 2240472) - 33340 - France


NOYEZ MICHEL - 1. LA LANDETTE,33340 BLAIGNAN (dossier no 2240472) - 33340 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2003 n°2240472 - Publication au BOPI 2003-04-11

Renouvellement sans limitation n°2019925 - Publication au BOPI 1993-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Inscription le 17 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381469 - Publication au BOPI 2003-11-17

Inscription le 23 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327213 - Publication au BOPI 2001-07-23

Fruits conservés, séchés et cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.